TORONTO, le 2 déc. 2019 – Horizons ETFs Management (Canada) Inc. (« FNB Horizons ») a annoncé aujourd'hui avoir terminé la réorganisation (la « réorganisation ») de quinze fonds négociés en bourse (les « FNB réorganisés »), énumérés au tableau ci-dessous, dans Horizons ETF Corp., une structure de fonds de sociétés dans plusieurs catégories gérés par FNB Horizons, telle qu'approuvée par les détenteurs de parts des FNB lors d'assemblées extraordinaires tenues plus tôt ce mois-ci. La réorganisation est entrée en vigueur le 29 novembre 2019, après la clôture des marchés.
Les FNB réorganisés correspondent à la série de FNB à indice de rendement total (les « FNB IRT ») de FNB Horizons – une structure de FNB unique au Canada qui offre aux investisseurs une exposition fiscalement avantageuse à treize différents indices et catégories d'actifs.
« Grâce à la mise en œuvre de cette deuxième phase de notre réorganisation en catégorie de société, nous prévoyons que nos FNB à indice de rendement total offriront des rendements après impôts considérablement supérieurs à ceux associés aux stratégies de FNB traditionnelles et répliquées physiquement destinées aux investisseurs canadiens assujettis à l'imposition, a affirmé Steve Hawkins, président et chef de la direction de FNB Horizons. La réorganisation en catégorie de société a été spécialement conçue et proposée aux porteurs de parts dans le but de maintenir les avantages structurels dont les FNB ont profité depuis leur création en tant que fiducies, notamment le faible indicateur de déviation, l'efficience fiscale pour les comptes imposables et les frais concurrentiels. »
Dès aujourd'hui, les FNB réorganisés suivants commenceront à être négociés à la TSX en tant que catégories de société séparées de parts de FNB d'Horizons ETF Corp. :
| RÉORGANISATION EN CATÉGORIE DE SOCIÉTÉ MAINTENANT EN VIGUEUR 29 NOVEMBRE 2019 | |
| Nom du FNB | Symbole |
| FNB Horizons Univers obligations canadiennes sélectionnées | HBB |
| FNB Horizons Indice de FPI canadiennes à pondération égale | HCRE |
| FNB Horizons Indice de banques canadiennes à pondération égale | HEWB |
| FNB Horizons Indice d'actions privilégiées canadiennes échelonnées | HLPR |
| FNB Horizons Indice S&P 500 couvert en dollars canadiens | HSH |
| FBN Horizons Obligations du Trésor américain de 7 à 10 ans | HTB |
| FNB Horizons Obligations du Trésor américain de 7 à 10 ans couvert en dollars canadiens | HTH |
| FNB Horizons Indice d'actions de marchés développés internationaux | HXDM |
| FNB Horizons Indice S&P/TSX plafonné énergie | HXE |
| FNB Horizons Indice S&P/TSX plafonné finance | HXF |
| FNB Horizons Indice canadien dividendes à rendement élevé | HXH |
| FNB Horizons Indice NASDAQ-100® | HXQ |
| FNB Horizons Indice S&P 500® | HXS |
| FNB Horizons Indice S&P/TSX 60MC | HXT |
| FNB Horizons Indice EURO STOXX 50® | HXX |
Ces FNB IRT utilisent actuellement un processus de réplication synthétique, appelé un swap de rendement total, afin de livrer le rendement total de l'indice applicable.
Contrairement à un FNB répliqué physiquement qui achète habituellement les titres compris dans l'indice pertinent selon les mêmes proportions que leur pondération dans l'indice, la part en espèces du FNB IRT est déposée dans un compte en espèces qui rapporte des intérêts. Le FNB IRT offre à l'investisseur le rendement total de l'indice en concluant un contrat de swap à rendement total avec une ou plusieurs contreparties, habituellement de grandes institutions financières, qui offre au FNB le rendement total de l'indice en échange des intérêts gagnés pour les liquidités détenues par le FNB, en plus des frais de swap et des coûts de couverture applicables.
La catégorie de société
Tous les FNB IRT ont été fusionnés pour former une structure unique de fonds de sociétés dans plusieurs catégories, qui permet aux FNB d'être plus efficaces sur le plan opérationnel, de regrouper tous les gains et pertes futurs réalisés sur les comptes de revenus et de capital et de réduire substantiellement la probabilité des distributions.
« On utilise notre processus de réplication synthétique unique au Canada pour tous ces FNB, qui, par ailleurs, ont conservé les mêmes symboles et objectifs de placement. Ces FNB utilisent simplement une nouvelle structure de catégorie de société pour préserver tous les avantages de la stratégie d'indice à rendement total, a expliqué M. Hawkins. Nous avons bâti un grand groupe de porteurs de parts pour ces FNB au cours des dix dernières années. Nous remercions ces porteurs de parts de leur patience, maintenant que la période de transition a pris fin. À notre avis, notre famille de FNB à indice de rendement total continuera de représenter le meilleur moyen d'obtenir une exposition à ces stratégies d'indice populaires pour les investisseurs canadiens assujettis à l'impôt. »
Comme elle l'a annoncé le 28 novembre 2019, le 27 novembre 2019, après la clôture des marchés, FNB Horizons a mis en œuvre une réorganisation similaire en catégorie de société qui a touché les vingt-neuf FNB des séries BetaPro et de produits de base de FNB Horizons (la « réorganisation subséquente »).
Il n'est pas attendu que la réorganisation et la réorganisation subséquente soient considérées comme des événements imposables pour les porteurs de parts des FNB concernés qui sont résidents canadiens, à condition que les porteurs de parts de FNB dans des comptes imposables fassent un choix conjoint auprès d'Horizons ETF Corp., en vertu de l'Article 85 de la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada) pour la négociation de manière différée de leurs parts de fiducie dans la catégorie correspondante de parts d'Horizons ETF Corp. FNB Horizons a établi un processus pour aider les porteurs de parts à suivre les étapes nécessaires pour déclarer le choix conjoint, disponible sans frais. D'autres renseignements sur l'Article 85 sont accessibles ici : https://www.fnbhorizons.com/section-85-election
Horizons ETFs Management (Canada) Inc. (www.fnbhorizons.com)
Horizons ETFs Management (Canada) Inc. est une société de services financiers novateurs qui propose l'un des plus vastes éventails de fonds négociés en bourse au Canada. La gamme de produits de FNB Horizons comprend une vaste panoplie d'instruments de placement diversifiés et offre des solutions aux investisseurs de tous niveaux d'expérience qui leur permettent d'atteindre leurs objectifs dans diverses conjonctures de marché. FNB Horizons compte actuellement un actif sous gestion de plus de 10 milliards de dollars et 91 FNB inscrits à la Bourse de Toronto.
Certains énoncés pourraient constituer des énoncés prospectifs, y compris ceux identifiés par les expressions « anticiper », « estimer » ou « prévoir » et des expressions semblables (y compris les variations grammaticales de celles-ci), dans la mesure où elles concernent les FNB ou FNB Horizons. Les énoncés prospectifs ne correspondent pas à des faits passés, mais reflètent les attentes actuelles par rapport aux futurs événements concernant les FNB, les gestionnaires des FNB ou FNB Horizons. De tels énoncés prospectifs sont assujettis à un certain nombre de risques et d'incertitudes considérables pouvant faire en sorte que les résultats ou événements réels diffèrent sensiblement des résultats actuels. Ces facteurs et d'autres facteurs devraient être pris attentivement en considération; les lecteurs ne devraient pas accorder une confiance indue aux énoncés prospectifs des FNB. Ces énoncés prospectifs sont formulés en date de celle-ci, et les FNB n'ont pas l'obligation de mettre à jour les présents énoncés prospectifs par suite de la diffusion de nouvelles données, d'événements futurs, etc., sauf dans la mesure prévue par la législation applicable.